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Marques déposées par VALLON NOTRE-DAMETODO
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DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f.
VALLON NOTRE-DAME SCEA

Numéro de dépôt :
3359171
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2015
DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f. de VALLON NOTRE-DAME

Présentation de la marque DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f.

Déposée le 9 mai 2005 par VALLON NOTRE-DAMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est VALLON NOTRE-DAMETODO domicilié(e) DOMAINE La FLORANE,84820 VISAN - 84820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLON NOTRE-DAME S.C.E.A. FABRE gérant domicilié(e) DOMAINE La FLORANE,84820 VISAN - 84820 - France.

La marque DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f. est expirée depuis le 9 mai 2015.

VALLON NOTRE-DAME a également déposé les autres marques suivantes : À Fleur de Pampre , DOMAINE DE L'ECHEVIN , florescens , A FLEUR DE PAMPRE , TERRE POURPRE , DOMAINE LA FLORANE , Terre Pourpre , DOMAINE LA FLORANE [impatiens] n.f.


VALLON NOTRE-DAME SCEA - DOMAINE La FLORANE,84820 VISAN - 84820 - France


VALLON NOTRE-DAME S.C.E.A. FABRE gérant - DOMAINE La FLORANE,84820 VISAN - 84820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays, vins d'appellation d'origine.